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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES
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CASSE TETE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASSE TETE
ETABLISSEMENTS CRAMBES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96612068
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2026

Présentation de la marque CASSE TETE

Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSE TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES domicilié(e) 42 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 82300 - CAUSSADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 550 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CASSE TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASSE TETE arrivera à expiration en date du 20 février 2026.

ETABLISSEMENTS CRAMBES a également déposé les autres marques suivantes : SIR ANDREW , TRAMONTANE , CAP CANAILLE , MISTRAL , ROBIN , M GROSJEAN , CASSE TETE , IMPERCORK , BROSWELL , IMPERCORK


ETABLISSEMENTS CRAMBES, Société Anonyme - 42 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 82300 - CAUSSADE - France - SIREN 845550052


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302649 - Publication au BOPI 2005-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 14 août 2002 - Concession de licence n°351496 - Publication au BOPI 2002-08-14

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417071 - Publication au BOPI 2005-08-29

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2016 n°2606286 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Vêtements, chaussures, chapellerie, bagages et ganterie, et en particuliers articles coiffants: bonnets, casquettes, toques, cagoules, bandeaux.Ceintures, sacs à main, sac à dos, sacs de voyages, lunettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.